CONDITIONS DE GARANTIE AKRONE

CONTRAT DE GARANTIE COMMERCIALE AKRONE

Version du 17 août 2026

Version applicable

Le présent contrat de garantie commerciale s’applique aux montres AKRONE, ci-après le « Produit », commandées à compter de la mise en ligne de la présente version, le 17 août 2026, et bénéficiant de la garantie commerciale AKRONE.

Les Produits commandés antérieurement restent soumis aux conditions de garantie et aux engagements commerciaux applicables au moment de leur acquisition, sous réserve des dispositions légales impératives.

La publication ou la modification du présent contrat ne peut avoir pour effet de réduire ou de supprimer rétroactivement un droit ou un avantage précédemment accordé.

Lorsqu’une garantie commerciale ou une publicité applicable au moment de l’acquisition prévoyait des conditions plus favorables, celles-ci demeurent applicables dans les conditions prévues par la réglementation.

1. GARANTIE COMMERCIALE AKRONE

1.1 Garant

La garantie commerciale est accordée par :

AKRONE SAS
Société par Actions Simplifiée au capital de 9 000 euros
3 rue Dugommier
44000 Nantes – France
RCS Nantes : 808 936 611
Téléphone : 02 28 49 96 27
E-mail : ilovewatches@akrone.fr
Site : www.akrone.fr

La garantie commerciale AKRONE est accordée gratuitement, sans prix supplémentaire.

Elle complète les garanties légales dont bénéficie le consommateur et ne les remplace, ne les réduit ni ne les limite.

Le présent contrat de garantie commerciale est adressé au consommateur par e-mail, de manière lisible et compréhensible, au plus tard au moment de la délivrance du Produit.

1.2 Durée

Les montres AKRONE bénéficiant de la présente garantie commerciale sont couvertes pendant une durée supplémentaire de douze (12) mois, correspondant à la période comprise entre le vingt-cinquième et le trente-sixième mois suivant la délivrance du Produit.

Cette garantie concerne aussi bien les montres équipées d’un mouvement mécanique que celles équipées d’un mouvement quartz.

Le certificat de garantie est émis à la date de délivrance du Produit. Cette date permet de déterminer la période de garantie applicable.

Lorsqu’une garantie légale continue de produire ses effets au-delà du vingt-quatrième mois, notamment du fait d’une suspension ou d’une prolongation prévue par la loi, elle demeure applicable indépendamment de la garantie commerciale AKRONE.

1.3 Étendue territoriale

La garantie commerciale AKRONE est valable dans le monde entier, quel que soit le pays dans lequel se trouve son bénéficiaire.

Cette couverture demeure soumise aux restrictions légales ou réglementaires, sanctions internationales, règles douanières ou mesures de contrôle des exportations susceptibles de rendre une expédition ou une intervention impossible.

Les modalités relatives aux frais de transport sont précisées à l’article 5.

1.4 Produits de test, presse, démonstration et dotations

Sauf engagement écrit d’AKRONE ou publicité applicable prévoyant expressément le contraire, la garantie commerciale prévue par le présent contrat n’est pas accordée aux prototypes, montres prêtées, modèles de démonstration, exemplaires presse, produits de test, dotations ou autres Produits remis sans vente ouvrant droit à la présente garantie commerciale.

La revente ultérieure d’un tel Produit ne fait pas naître une garantie commerciale AKRONE qui n’avait pas été accordée lors de sa remise initiale.

Ces dispositions sont sans préjudice des droits impératifs éventuellement applicables en fonction de la nature juridique de l’opération concernée.

2. COUVERTURE ET EXCLUSIONS DE LA GARANTIE COMMERCIALE

Pendant sa période d’application, la garantie commerciale AKRONE couvre les défauts de matériaux ou de fabrication affectant le bon fonctionnement de la montre dans des conditions normales d’utilisation.

Lorsqu’un défaut couvert est constaté, AKRONE procède sans facturation à la réparation de la montre.

Lorsque la réparation est impossible ou disproportionnée, notamment en raison de l’indisponibilité définitive d’un composant, AKRONE peut remplacer la montre par un modèle identique ou, si celui-ci n’est plus disponible, par un modèle présentant des caractéristiques équivalentes ou comparables.

La disponibilité des pièces détachées peut être limitée dans le temps.

2.1 Exclusions générales

La garantie commerciale AKRONE ne couvre pas les dommages ou défaillances résultant :

• de l’usure ou du vieillissement normal de la montre ou de ses composants ;
• d’une utilisation incorrecte, abusive ou non conforme aux caractéristiques du Produit ;
• d’une chute, d’un choc, d’un écrasement, d’un bris ou d’un accident ;
• d’une immersion ou d’une exposition à l’eau au-delà des limites d’étanchéité annoncées pour le modèle ;
• d’un défaut d’entretien lorsqu’il est à l’origine du dommage constaté ;
• du non-respect des recommandations d’entretien ou de contrôle de l’étanchéité lorsqu’il est à l’origine du dommage constaté ;
• d’une exposition à des champs magnétiques dépassant les tolérances annoncées pour le modèle ;
• d’une modification, d’une customisation ou d’une intervention non autorisée dans les conditions précisées ci-dessous ;
• d’un événement extérieur ou d’un cas de force majeure ne trouvant pas son origine dans un défaut de la montre ;
• du vol ou de la perte de la montre.

Intervention par un tiers

Toute intervention non autorisée impliquant notamment l’ouverture du boîtier, la manipulation du mouvement, du système électronique, des organes d’étanchéité ou de tout autre composant interne peut entraîner l’exclusion de la garantie commerciale pour les défauts, pannes ou dommages susceptibles d’avoir été causés ou aggravés par cette intervention.

AKRONE peut également refuser une prise en charge au titre de la garantie commerciale lorsque, au regard des constatations techniques réalisées sur le Produit, une intervention effectuée par un tiers a altéré son intégrité ou rend impossible l’établissement suffisamment fiable de l’origine du défaut invoqué.

Une intervention extérieure sans incidence sur le fonctionnement ou l’intégrité technique de la montre ne constitue pas, à elle seule, un motif d’exclusion.

Ces dispositions concernent exclusivement la garantie commerciale AKRONE et ne peuvent avoir pour effet de supprimer ou de réduire les garanties légales lorsqu’elles sont applicables.

2.2 Pile des modèles quartz

La pile équipant une montre à mouvement quartz est un élément consommable destiné à être remplacé périodiquement.

Sa durée de vie peut varier notamment selon le mouvement, les fonctions de la montre, leur fréquence d’utilisation, les conditions d’utilisation et les conditions environnementales.

En conséquence, l’usure normale de la pile, son épuisement, son autonomie normale, son remplacement périodique ainsi que les frais correspondant à ce remplacement ne sont pas couverts par la garantie commerciale AKRONE, y compris pendant la période comprise entre le vingt-cinquième et le trente-sixième mois suivant la délivrance.

Le seul fait qu’une pile doive être remplacée pendant la durée de vie de la montre ne constitue donc pas, à lui seul, un défaut de fabrication de la montre.

Cette exclusion ne s’applique pas lorsqu’une consommation anormalement rapide ou une défaillance résulte d’un défaut de fabrication de la montre, de son mouvement ou de son système d’alimentation couvert par une garantie applicable.

Elle ne prive pas le consommateur de ses droits au titre des garanties légales lorsqu’elles sont applicables.

2.3 Bracelets et accessoires

Les bracelets et accessoires, notamment en cuir, textile, nylon ou caoutchouc, sont soumis à une usure normale résultant notamment du port quotidien, des frottements, de la transpiration, de l’humidité, de l’eau, des UV, des variations de température et du vieillissement naturel des matériaux.

Cette usure normale ainsi que leur remplacement courant ne sont pas couverts par la garantie commerciale.

Un défaut de fabrication reste couvert lorsqu’il entre dans le champ d’une garantie applicable.

2.4 Étanchéité

L’étanchéité d’une montre dépend notamment de l’état de ses joints et de ses conditions d’utilisation.

AKRONE recommande un contrôle régulier de l’étanchéité et, lorsque l’utilisation de la montre le justifie, un contrôle annuel.

Une infiltration résultant d’une utilisation dépassant le niveau d’étanchéité annoncé ou d’un défaut d’entretien identifié n’est pas couverte par la garantie commerciale.

Cette exclusion ne s’applique pas lorsqu’une infiltration résulte d’un défaut couvert par une garantie applicable.

2.5 Précision des mouvements

Les tolérances de précision propres à chaque mouvement sont indiquées dans les caractéristiques techniques du modèle.

Une dérive comprise dans les tolérances annoncées ne constitue pas, à elle seule, un défaut couvert par la garantie commerciale.

Les chocs, champs magnétiques ou autres facteurs extérieurs peuvent affecter la précision d’un mouvement sans que cela résulte nécessairement d’un défaut de fabrication.

3. GARANTIES LÉGALES

La garantie commerciale AKRONE s’applique sans préjudice de la garantie légale de conformité prévue par les articles L.217-1 à L.217-32 du Code de la consommation et de la garantie relative aux vices cachés prévue par les articles 1641 à 1649 du Code civil.

ENCADRÉ – GARANTIES LÉGALES

Le consommateur dispose d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour obtenir la mise en œuvre de la garantie légale de conformité en cas d'apparition d'un défaut de conformité. Durant ce délai, le consommateur n'est tenu d'établir que l'existence du défaut de conformité et non la date d'apparition de celui-ci.

Lorsque le contrat de vente du bien prévoit la fourniture d'un contenu numérique ou d'un service numérique de manière continue pendant une durée supérieure à deux ans, la garantie légale est applicable à ce contenu numérique ou ce service numérique tout au long de la période de fourniture prévue. Durant ce délai, le consommateur n'est tenu d'établir que l'existence du défaut de conformité affectant le contenu numérique ou le service numérique et non la date d'apparition de celui-ci.

La garantie légale de conformité emporte obligation pour le professionnel, le cas échéant, de fournir toutes les mises à jour nécessaires au maintien de la conformité du bien.

La garantie légale de conformité donne au consommateur droit à la réparation ou au remplacement du bien dans un délai de trente jours suivant sa demande, sans frais et sans inconvénient majeur pour lui.

Si le bien est réparé dans le cadre de la garantie légale de conformité, le consommateur bénéficie d'une extension de six mois de la garantie initiale.

Si le consommateur demande la réparation du bien, mais que le vendeur impose le remplacement, la garantie légale de conformité est renouvelée pour une période de deux ans à compter de la date de remplacement du bien.

Le consommateur peut obtenir une réduction du prix d'achat en conservant le bien ou mettre fin au contrat en se faisant rembourser intégralement contre restitution du bien, si :

1° Le professionnel refuse de réparer ou de remplacer le bien ;

2° La réparation ou le remplacement du bien intervient après un délai de trente jours ;

3° La réparation ou le remplacement du bien occasionne un inconvénient majeur pour le consommateur, notamment lorsque le consommateur supporte définitivement les frais de reprise ou d'enlèvement du bien non conforme, ou s'il supporte les frais d'installation du bien réparé ou de remplacement ;

4° La non-conformité du bien persiste en dépit de la tentative de mise en conformité du vendeur restée infructueuse.

Le consommateur a également droit à une réduction du prix du bien ou à la résolution du contrat lorsque le défaut de conformité est si grave qu'il justifie que la réduction du prix ou la résolution du contrat soit immédiate. Le consommateur n'est alors pas tenu de demander la réparation ou le remplacement du bien au préalable.

Le consommateur n'a pas droit à la résolution de la vente si le défaut de conformité est mineur.

Toute période d'immobilisation du bien en vue de sa réparation ou de son remplacement suspend la garantie qui restait à courir jusqu'à la délivrance du bien remis en état.

Les droits mentionnés ci-dessus résultent de l'application des articles L. 217-1 à L. 217-32 du code de la consommation.

Le vendeur qui fait obstacle de mauvaise foi à la mise en œuvre de la garantie légale de conformité encourt une amende civile d'un montant maximal de 300 000 euros, qui peut être porté jusqu'à 10 % du chiffre d'affaires moyen annuel (article L. 241-5 du code de la consommation).

Le consommateur bénéficie également de la garantie légale des vices cachés en application des articles 1641 à 1649 du code civil, pendant une durée de deux ans à compter de la découverte du défaut. Cette garantie donne droit à une réduction de prix si le bien est conservé ou à un remboursement intégral contre restitution du bien.

4. MISE EN ŒUVRE DE LA GARANTIE

Pour solliciter une prise en charge, le bénéficiaire contacte AKRONE à :

ilovewatches@akrone.fr

AKRONE peut demander les éléments raisonnablement nécessaires à l’identification de la montre, de son acquisition et du défaut invoqué, notamment :

• le numéro de commande ou toute information permettant d’identifier l’achat initial ;
• une preuve d’achat disponible ;
• le certificat ou la carte de garantie lorsqu’ils ont été délivrés ;
• le numéro de série de la montre ;
• une description du problème constaté ;
• des photographies ou vidéos lorsque celles-ci peuvent faciliter le diagnostic.

La perte d’un document ne prive pas automatiquement le bénéficiaire de la garantie lorsqu’AKRONE peut raisonnablement identifier le Produit et vérifier son éligibilité par d’autres moyens.

En cas de revente, AKRONE peut demander les éléments raisonnablement nécessaires permettant d’identifier le Produit, son acquisition initiale et le transfert de propriété.

AKRONE communique au bénéficiaire les instructions de retour avant toute expédition.

5. TRANSPORT, DÉLAIS ET IMMOBILISATION

5.1 Frais de transport au titre de la garantie commerciale

Lorsque l’intervention relève de la garantie commerciale AKRONE, AKRONE prend en charge les frais de retour dans la limite du coût qui aurait été supporté pour un retour standard depuis le pays ou la zone de livraison initiale du Produit.

Lorsque le bénéficiaire se trouve dans un autre pays ou territoire que celui de la livraison initiale, tout surcoût directement lié à cette nouvelle localisation, notamment les frais supplémentaires d’expédition internationale, de rapatriement ou de formalités douanières, peut rester à sa charge.

AKRONE informe le bénéficiaire des modalités applicables avant l’expédition.

Les présentes modalités concernent exclusivement la garantie commerciale AKRONE et ne limitent pas les règles impératives applicables à la garantie légale de conformité, qui est mise en œuvre sans frais pour le consommateur.

5.2 Délais de prise en charge

Pour les interventions relevant exclusivement de la garantie commerciale AKRONE ou d’un service après-vente ne relevant pas de la garantie légale de conformité, un délai moyen de neuf (9) à quinze (15) semaines peut être nécessaire, notamment lorsqu’une révision complète, une intervention complexe ou l’approvisionnement d’une pièce spécifique est nécessaire.

AKRONE met tout en œuvre pour traiter la demande dans les meilleurs délais compte tenu de la nature de l’intervention et de la disponibilité des composants nécessaires.

Ce délai de neuf à quinze semaines ne s’applique pas à une mise en conformité réalisée au titre de la garantie légale de conformité.

Lorsqu’une demande relève de la garantie légale de conformité, la mise en conformité intervient dans un délai raisonnable ne pouvant excéder trente jours suivant la demande du consommateur, sans frais et sans inconvénient majeur pour lui.

5.3 Immobilisation

Lorsqu’une remise en état couverte par une garantie légale ou par la garantie commerciale entraîne l’immobilisation de la montre, toute période d’immobilisation suspend la garantie qui restait à courir jusqu’à la délivrance du Produit remis en état.

Cette période court à compter de la demande d’intervention du consommateur ou de la mise à disposition de la montre en vue de sa réparation ou de son remplacement, lorsque ce second point de départ est plus favorable au consommateur.

Le délai de garantie est également suspendu lorsque le consommateur et le garant entrent en négociation en vue d’un règlement amiable.

6. REVENTE ET TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ

AKRONE n’est pas partie aux transactions conclues entre le propriétaire d’une montre AKRONE et son acquéreur sur le marché de l’occasion et n’assume pas les obligations propres au vendeur dans cette transaction.

La revente d’une montre ne crée aucune nouvelle garantie, ne remet aucun délai à zéro et ne prolonge pas, à elle seule, la durée de la garantie existante.

Lorsqu’une montre bénéficiait effectivement de la garantie commerciale AKRONE et qu’elle est transférée entre consommateurs, à titre onéreux ou gratuit, le nouveau propriétaire bénéficie des droits restant à courir attachés à cette garantie, dans les mêmes conditions, limites et exclusions que celles applicables au propriétaire initial.

En revanche, la revente d’un prototype, d’une montre prêtée, d’un exemplaire presse ou de test, d’une dotation ou de tout autre Produit auquel aucune garantie commerciale AKRONE n’avait été accordée lors de sa remise initiale ne fait naître aucune garantie commerciale AKRONE.

Les avantages personnels distincts de la garantie attachée au Produit, notamment les codes de réduction, offres promotionnelles, avantages fidélité ou autres privilèges accordés personnellement au premier bénéficiaire, ne sont pas transférés lors de la revente, sauf engagement contraire d’AKRONE.

7. FRAUDE, DIAGNOSTIC ET DEMANDES NON COUVERTES

AKRONE peut refuser une prise en charge au titre de la garantie commerciale lorsqu’une demande repose sur une fraude manifeste, notamment :

• la falsification volontaire d’une facture, d’un certificat de garantie ou d’une preuve d’achat ;
• l’usurpation d’identité ;
• la falsification du numéro de série ou des éléments permettant d’identifier la montre ;
• la présentation volontaire d’informations mensongères relatives au Produit ou au dommage invoqué.

Un tel refus concerne la garantie commerciale et ne prive pas une personne d’un droit légal impératif dont elle pourrait par ailleurs valablement bénéficier.

Lorsqu’après examen le défaut invoqué n’est couvert ni par la garantie commerciale ni par une garantie légale, AKRONE peut proposer un diagnostic, un devis ou une réparation payante.

Lorsqu’un diagnostic ou un devis est susceptible d’être facturé, son principe et son montant sont communiqués au client avant que les frais concernés ne soient engagés à sa charge.

Aucune réparation payante n’est réalisée sans l’accord exprès du client.

8. ARTICULATION AVEC LES GARANTIES LÉGALES

La garantie commerciale AKRONE constitue un engagement supplémentaire aux droits prévus par la loi.

Elle ne peut avoir pour effet de limiter, d’exclure ou de conditionner l’exercice de la garantie légale de conformité ou de la garantie des vices cachés lorsque celles-ci sont applicables.

Lorsqu’un engagement ou une publicité d’AKRONE applicable au moment de l’acquisition prévoyait des conditions de garantie commerciale plus favorables, ces conditions restent applicables dans les conditions prévues par la réglementation.

9. CONTACT

Pour toute question relative à la garantie ou au service après-vente :

AKRONE SAS
3 rue Dugommier
44000 Nantes – France
Téléphone : 02 28 49 96 27
E-mail : ilovewatches@akrone.fr
Site : www.akrone.fr